Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPER-STOP
COMPTOIR DAUPHINOIS DE COMMERCE EXTERIEUR CODACOMEX

Numéro de dépôt :
92416671
Date de dépôt :
21/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2002

Présentation de la marque PAPER-STOP

Déposée le 21 avril 1992 par COMPTOIR DAUPHINOIS DE COMMERCE EXTERIEUR CODACOMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPER-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est COMPTOIR DAUPHINOIS DE COMMERCE EXTERIEUR CODACOMEX, domicilié(e) Zone Industrielle de Bourgamon 12, rue de Bourgamon, 38400 SAINT-MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque PAPER-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER-STOP est expirée depuis le 21 avril 2002.

COMPTOIR DAUPHINOIS DE COMMERCE EXTERIEUR CODACOMEX a également déposé les autres marques suivantes : PLANALP


COMPTOIR DAUPHINOIS DE COMMERCE EXTERIEUR CODACOMEX - Zone Industrielle de Bourgamon 12, rue de Bourgamon, 38400 SAINT-MARTIN D'HERES - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés