PAPER-STOP
Présentation de la marque PAPER-STOP
Déposée le 21 avril 1992 par COMPTOIR DAUPHINOIS DE COMMERCE EXTERIEUR CODACOMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPER-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPER-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER-STOP est expirée depuis le 21 avril 2002.
COMPTOIR DAUPHINOIS DE COMMERCE EXTERIEUR CODACOMEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18